Gahard autrement, un avenir à construire

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Commentaires

1. Le dimanche 8 février 2009 à 22:02, par Jean-Denis Gauthier

S'agissant du financement de l'autofinancement de l'école, qui parait encore problématique, il est probable que le remboursement de la TVA aux collectivités sur leurs investissements va être réduit de deux ans à 0. Dans ce cas, ce seront quelques 600 000 € qui n'alourdiraient pas l'endettement communal.

2. Le dimanche 1 février 2009 à 21:01, par Anne Troccaz

Compte rendu du Conseil Municipal

Jeudi 22 janvier 2009 à 20h30

Tous présents.


• Extension et réhabilitation école primaire

- L’avant projet définitif (APD) a été présenté au nouveau directeur des Bâtiments de France. Des demandes mineures (rampe handicapée, préau, hall révisions mineures) sont exigées mais ne remettent pas le projet en cause.

La directrice de l’école a annoncé une augmentation du nombre d’élève pour la rentrée prochaine. Le maire propose d’inclure une tranche conditionnelle pour la construction d’une sixième classe.

Coût du projet en 2007 1.4 M euros HT
Réactualisation du cout du projet (indice de construction) 1.562 655 euros
Apres validation de l’APD, honoraire architecte : 160 000 euros.

L’état a annoncé une augmentation de la DGE pour l’année 2009 pour la construction de bâtiments publics (commune de moins de 2000 habitants, 50% de subventions du montant des travaux sans plafond). Les dossiers sont à déposer avant le 31 mars 2009.


- Plan de financement

Budget prévisionnel :
Tranche finalisée : 1 560 000
Tranche conditionnelle : 95 000
Etude conduite DDE : 14 000
Honoraire architecte : 162 000
Frais annexe (dossier, …)
Total : 1876788 euros HT, soit 2 244 000 TTC.

Subvention DGE: 938 000
Ecofaur : 100 000
Aide réserve parlementaire : 15 000
Autofinancement : 1 191 244 HT.

Validation de l’APD à l’unanimité.

Question liste Gahard Autrement: échéance pour le dépôt du permis ? peut être un lancement de l’appel d’offre en septembre.
Incertitude sur le montant de la DGE car l’état précise que ce sera fonction du nombre de projets.
Ce plan de financement n’en est pas vraiment un … comment financer le solde ? à voir …


• Extension station d’épuration
- Levé topographique : devis société AMEL 500 euros. M. Guégan demande si cette société donne satisfaction. Le Maire répond que les délais sont longs et qu’il faut les relancer régulièrement.

- Filière boues : information le maître d’œuvre souhaite connaître l’avis du conseil sur l’intérêt d’installer un traitement des boues complémentaires de stockage des boues (lit plantés de roseaux) pour augmenter le temps de stockage des boues (5 à 6 ans au lieu d’un).
Le Conseil approuve et souhaite connaître le coût du projet.

• Extension et réhabilitation complexe culturel
-Avenant lot gros Å“uvre

La phase de démolition n’a pas été validée lors de l’appel d’offre. Faire un avenant de 11 044 euros TTC.
Abstention de : Gaillard, Moretti, Cailly, Besnard, Guégan, Troccaz

- Vente matériel : gain de 590 euros (vente parquet, poutre, hotte, cuisinière) qui va au CCAS.

F. Moretti demande que la sécurité des enfants soit améliorée dans le bourg. Le stationnement des poids lourds rue de la Guerche doit être réglementé. Après débat, le Maire propose de sécuriser l’accès à la bibliothèque par du ruban.

• Personnel communal / œuvres sociales
Adhésion financée par la commune de 13 euros par agent pour ceux qui le souhaitent. (possibilité de chèque Vacances, …)

• Communauté de communes du Pays d’Aubigné/formation des élus
C. Gaillard présente le questionnaire élaboréen commission de travail de la Communauté de Commune pour évaluer les besoins en formation des élus et repérer les formateurs éventuels parmi les élus.

• Amicale Laïque/ demande de mise à disposition salle des sports
Capacité d’accueil limitée à 200 personnes. Après débat, le Maire propose que la salle soit proposée du samedi au dimanche afin de ne pas empêcher l’activité dans la salle le jeudi et vendredi. L’installation du matériel est à la charge de l’association (matériel fourni par la commune). Il faut protéger le sol par une moquette. La restauration dans la salle est interdite.

• Syndicat agricole de Gahard /
Demande d’un groupe d’agriculteurs de rencontrer la commission agriculture environnement. Or celle-ci n’existant plus, P. Besnard propose que cette commission soit prise en charge par un adjoint ou un adjoint délégué.
Création d’une commission agriculture environnement pour rencontrer les agriculteurs et échanger sur l’aménagement de la commune, la circulation, le bocage, …
Membres de la commission : Besnard, Gaillard, Guégan, Saudray, Planchet, Cœur Quetin, Troccaz.

• Questions diverses : ADSL : le Maire relate les nombreuses plaintes des habitants de Gahard sur la faiblesse de la déserte de Gahard. I. Lavastre propose de réaliser une deuxieme pétition. Le Conseil Général a déclaré que l’ensemble des usagers devaient recevoir 2 Mega en 2009. Appel d’offre lancé en février au CG.

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