Gahard autrement, un avenir à construire - Commentaires
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fr2011-02-08T08:38:57+01:00daily0,012011-02-08T08:38:57+01:00Préserver et valoriser l'environnement ... - René Jacque
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2011-02-08T08:38:57+01:00René JacqueOh dieu, qu'est ce que c'est que la durabilité?...Oh dieu, qu'est ce que c'est que la durabilité?]]>Préserver et valoriser l'environnement ... - Emmanuel DAHIREL
http://gahardautrement.free.fr/index.php?2008/02/16/3-a-vos-clavier-et-souris#c2276
2010-09-27T21:15:27+02:00Emmanuel DAHIRELBonjour,
Je fais parti d'une association, Quad Nature 35, qui a pour projet une journée des chemins le 30 octobre 2010. Cette journée consiste à la réouverture et l'entretien des chemins.
Je profite donc du sujet pour vous indiquer que nous recherchons des bonnes volontées pour participer...Bonjour,
Je fais parti d'une association, Quad Nature 35, qui a pour projet une journée des chemins le 30 octobre 2010. Cette journée consiste à la réouverture et l'entretien des chemins.
Je profite donc du sujet pour vous indiquer que nous recherchons des bonnes volontées pour participer à cette journée. Nous avons en projet avec le concours de la commune, le réouverture du chemin reliant le lieu-dit "Le Gât" au lieu-dit "Le Gros chêne". Chemin qui visiblement fait partie du parcours piéton "Bourg - Forêt".
]]>Gahard autrement, un avenir à construire - Profession de foi - Jogos de moto
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2010-03-20T20:57:10+01:00Jogos de motoMerci pour ces informations et bonne continuation....Merci pour ces informations et bonne continuation.]]>Gahard autrement, un avenir à construire - Profession de foi - Alicia Ducout
http://gahardautrement.free.fr/index.php?2008/02/29/1-le-pourquoi-du-comment#c2253
2010-03-09T11:44:01+01:00Alicia DucoutBonjour,
Je viens de découvrir votre blog. C'est vraiment intéressant comme démarche. Je travaille depuis le 1er mars en lien avec la Mairie de Gahard et au sein de l'association Nomade Bazart, qui s'occupe notamment de l'organisation de la journée d'inauguration de la nouvelle salle de...Bonjour,
Je viens de découvrir votre blog. C'est vraiment intéressant comme démarche. Je travaille depuis le 1er mars en lien avec la Mairie de Gahard et au sein de l'association Nomade Bazart, qui s'occupe notamment de l'organisation de la journée d'inauguration de la nouvelle salle de spectacle de Gahard (fin mai 2010).
Parallèlement à l'organisation de cette journée festive, je réalise une étude sur cette salle (comment pourrait-elle fonctionner, pour quels publics, quel rayonnement...), et pour ce faire, je souhaite interviewer les personnes qui seront, de près ou de loin, concernées par ce nouvel équipement (élus, associations, population locale et même la population des communes environnantes....).
Je souhaiterais vivement vous rencontrer pour parler un peu de différentes questions sur la commune de Gahard, sur votre action au sein de la commune, et sur votre éventuel lien avec la future salle de spectacle.... Etes-vous d'accord pour m'aider à mener cette étude, et ainsi construire un véritable projet culturel, et social à Gahard, proche des habitants ?
Si oui, pouvez-vous me faire savoir vos disponibilités afin que l'on puisse se rencontrer ?
Ainsi nous pourrons convenir d'un rendez-vous (vous pourrez venir à la Mairie, ou alors on pourra se voir dans un cadre moins formel, dans le lieu de votre choix ! Je ne devrais pas vous prendre plus d'1/2 heure normalement... !)
Merci beaucoup pour votre attention et pour votre aide !
Alicia Ducout
]]>Gahard autrement, un avenir à construire - Profession de foi - adelinedeparis
http://gahardautrement.free.fr/index.php?2008/02/29/1-le-pourquoi-du-comment#c2242
2009-12-03T03:51:12+01:00adelinedeparisUn blog est un journal personnel en effet mais surtout un lieu dechange et de partage d idees (tout comme je fais actuellement sur le sujet) Bref, Merci pour les tuyaux, cest tres enrichissant....Un blog est un journal personnel en effet mais surtout un lieu dechange et de partage d idees (tout comme je fais actuellement sur le sujet) Bref, Merci pour les tuyaux, cest tres enrichissant.]]>Gahard autrement, un avenir à construire - Profession de foi - antoinette5485
http://gahardautrement.free.fr/index.php?2008/02/29/1-le-pourquoi-du-comment#c2214
2009-08-09T22:10:07+02:00antoinette5485un trs bon article merci faut qu'on change notre maniere de voir les choses!...un trs bon article merci faut qu'on change notre maniere de voir les choses!]]>Antenne relais SFR sur Gahard - Remi
http://gahardautrement.free.fr/index.php?2009/06/16/30-antenne-relais-sfr-sur-gahard#c2212
2009-07-28T13:07:59+02:00Remibonjour,moi j'arrive de La Baussaine aupres de Becherel et on a un bar qui vient d'etre repris et la commune a deja fait faire un parking pour ce bar restaurant et a gahard on interdit ces vehicules de stationner.A mon avis a Gahard, on a plus qu'un train de retard on a le cerveau malade et une...bonjour,moi j'arrive de La Baussaine aupres de Becherel et on a un bar qui vient d'etre repris et la commune a deja fait faire un parking pour ce bar restaurant et a gahard on interdit ces vehicules de stationner.A mon avis a Gahard, on a plus qu'un train de retard on a le cerveau malade et une mentalite de..... Pardon pour ces mots mais ca m'énerve.On a fait un bapteme chez Le Bar des Sports et On avait meme pas ou se garer on s'est donc garer dans la rue et avec trois personnes handicapés c'est génial! Le jour ou il n'y aura plus de commerce on pourra se taper sur l'ventre!!Le centre de vie d'un village c'est les commerces!!!!!!]]>Antenne relais SFR sur Gahard - manu BDS
http://gahardautrement.free.fr/index.php?2009/06/16/30-antenne-relais-sfr-sur-gahard#c2211
2009-07-16T13:57:37+02:00manu BDSmerci tout plein Carl et au plaisir également de te conaitre et cela fait du bien de se sentir soutenu!...merci tout plein Carl et au plaisir également de te conaitre et cela fait du bien de se sentir soutenu!]]>Antenne relais SFR sur Gahard - cri cri
http://gahardautrement.free.fr/index.php?2009/06/16/30-antenne-relais-sfr-sur-gahard#c2210
2009-07-03T17:11:18+02:00cri criMerci beaucoup pour vos compliments le café de la Poste
Au plaisir de vous faire connaître dans mon établissement cri cri...Merci beaucoup pour vos compliments le café de la Poste
Au plaisir de vous faire connaître dans mon établissement cri cri]]>Antenne relais SFR sur Gahard - carl35
http://gahardautrement.free.fr/index.php?2009/06/16/30-antenne-relais-sfr-sur-gahard#c2209
2009-07-01T18:11:43+02:00carl35et les commerces?Je viens d'arriver à Gahard et je trouve que Gahard n'a que deux commerces et en ces temps de crise il est de notre devoir de soutenir les derniers commerces a Gahard.Le café de la poste est tenu par quelqu'un de très aimable et le restaurant et bar est très bien tenu et on y...et les commerces?Je viens d'arriver à Gahard et je trouve que Gahard n'a que deux commerces et en ces temps de crise il est de notre devoir de soutenir les derniers commerces a Gahard.Le café de la poste est tenu par quelqu'un de très aimable et le restaurant et bar est très bien tenu et on y mange drolement bien.Alors soutenons les!!!!!Allez Gahardais réveille toi!!!]]>Ordre du jour du jeudi 26 mars 2009, à 20h30, dans la salle de réunion du conseil - Anne Troccaz
http://gahardautrement.free.fr/index.php?2009/03/25/28-ordre-du-jour-du-jeudi-26-mars-2009-a-20h30-dans-la-salle-de-reunion-du-conseil#c2208
2009-04-11T19:47:39+02:00Anne TroccazBonjour,
la future station d'épuration se trouvera au meme endroit que la station actuelle, en bas du village en allant vers Erce pres liffre Cependant, son installation devrait nécessiter l'achat de terrain cultivé. Je ne possede pas le numero des parcelles. le bureau d'etude est chargé de...Bonjour,
la future station d'épuration se trouvera au meme endroit que la station actuelle, en bas du village en allant vers Erce pres liffre Cependant, son installation devrait nécessiter l'achat de terrain cultivé. Je ne possede pas le numero des parcelles. le bureau d'etude est chargé de la negociation.
cordialement,]]>Ordre du jour du jeudi 26 mars 2009, à 20h30, dans la salle de réunion du conseil - invite
http://gahardautrement.free.fr/index.php?2009/03/25/28-ordre-du-jour-du-jeudi-26-mars-2009-a-20h30-dans-la-salle-de-reunion-du-conseil#c2206
2009-04-03T15:05:14+02:00invitebonjour
quel(s) emplacement(s) a(ont) été prévus pour la construction de la station d'épuration ?
merci...bonjour
quel(s) emplacement(s) a(ont) été prévus pour la construction de la station d'épuration ?
merci]]>Gahard autrement, un avenir à construire - Profession de foi - simple14
http://gahardautrement.free.fr/index.php?2008/02/29/1-le-pourquoi-du-comment#c2205
2009-04-03T08:23:10+02:00simple14avec vous!!!...avec vous!!!]]>Ordre du jour du jeudi 26 mars 2009, à 20h30, dans la salle de réunion du conseil - Olivier Troccaz
http://gahardautrement.free.fr/index.php?2009/03/25/28-ordre-du-jour-du-jeudi-26-mars-2009-a-20h30-dans-la-salle-de-reunion-du-conseil#c2207
2009-04-02T16:35:48+02:00Olivier TroccazRelevé décision conseil municipal du 26 mars 2009
Pouvoir d’I. Lavastre pour E. Duval
Absent non excusé : aucun.
• Budget primitif communal 2009
. Affectation du résultat 2008
Le compte de gestion 2008, section de fonctionnement fait apparaître un résultat de...Relevé décision conseil municipal du 26 mars 2009
Pouvoir d’I. Lavastre pour E. Duval
Absent non excusé : aucun.
• Budget primitif communal 2009
. Affectation du résultat 2008
Le compte de gestion 2008, section de fonctionnement fait apparaître un résultat de 310 015.31 €. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d’affecter à la section d’investissement au compte 1068 “excédent de fonctionnement capitalisé” la somme de 100 000 €.
. Vote des taux d’imposition 2009 : rappel de F. Bodin : augmentation du taux en 2002 et 2005. Proposition d’augmentation du taux de 2%. (gain de 3485 euros pour la commune). Vote : 7 contre (Gahard Autrement), 8 pour.
. Versement subvention 2009 au CCAS : 2074 euros versé au CCAS.
. Demande de subventions diverses 2009
Association Crocodarts déclarée en préfecture en janvier 2009, 14 adhérents : 100 euros.
Demande de l’APE pour participation au frais de photocopie et communication.
Intervention de P. Besnard : demande un vote de principe sur le versement de subventions aux associations de parents d’élève (privé, public).
Question posée au conseil : Qui est favorable au versement de subventions aux associations de parents d’élèves pour cette année et les années futures ?
Pour : 0, Contre, 13, Abstention : 2.
Donc pas de subventions versées aux associations de parents d’élève.
Le 22/05/08 le conseil avait décidé de ne pas verser de frais de scolarisation à des élèves d’école privée. Le résultat du vote avait été le suivant : 6 pour/6 contre.
L’OGEC a écrit à la Préfecture pour s’assurer de la validité du vote. La préfecture demande à ce que le vote soit reconduit. Sur le principe d’accorder une participation à l’école du sacré Cœur d’Ercé près Liffré :
Contre : Besnard, Bellier, Bodin, Cailly, Gaillard, Moretti, Troccaz
Pour : Coeur Quetin, Delanoe, Duval (2), Lemonnier, Planchet, Saudray
Abstention : Guegan
Si égalité des voix, la voix du président compte double.
Le principe d’accorder une participation à l’école du Sacré Cœur est refusé.
. Budget primitif 2009
Le précepteur a demandé des créations de chapitre, nécessité de faire des opérations d’ordre (pas précisé dans ce CR).
Intervention de P. Besnard : « Lors de la commission finance élargie du 19 mars 2009, vous nous avez rappelé à plusieurs reprises qu’il s’agissait uniquement d’un budget prévisionnel.
Peut-on pour autant mettre les montants sans aucune précision, en indiquant juste que l’on prendra au fil de l’eau des décisions modificatives votées en conseil municipal.
Nous ne pouvons pas adhérer à ce manque de rigueur.
Un budget prévisionnel doit indiquer le plus précisément possible des enveloppes que le Conseil Municipal souhaite affecter à telles ou telles dépenses.
En ce qui concerne la voirie
Il est inadmissible au vu de l’état des routes que cette ligne budgétaire soit divisée par deux. en 2008, la somme de 100 000 euros avait été budgétisée, en 2009, elle n’est plus que de 60 000 euros, alors que la dégradation de nos routes s’accentue. Plus on attend, plus les coûts de réfection seront importants. Certains de nos concitoyens pourraient nous objecter que les deux projets (école, centre culturel) mobilisent l’ensemble des moyens financiers de la commune et qu’elle n’a pas les ressources nécessaires pour en mener d’autres. C’est vrai, nous l’avons dit pendant la campagne.
Dans un autre domaine, en octobre 2008, Monsieur Le Maire, lors du conseil municipal avait indiqué qu’il baisserait ses indemnités. Or dans ce budget 2009, la ligne « indemnités des élus » est augmentée de 500euros.
Vous répondrez que cette somme servira peut être à indemniser un conseiller délégué à l’agriculture.
Parallèlement à cette décision, vous venez avec vos colistiers, de décider d’augmenter les impôts communaux de 2 %, ce qui vous laisse espérer une recette supplémentaire d’environ 3500 euros.
Vos administrés constateront que 15% de cette somme vont être absorbés par l’augmentation des indemnités des élus. Nous ne sommes pas certain qu’ils apprécieront tous par les temps qui courent.
Certes, il s’agit d’un budget prévisionnel et le compte administratif en mars 2010 devrait permettre de visualiser cet engagement, mais il eut été bon de le voir dès le budget primitif.
Comme vous vous en doutez, au vu des points que vous venons de développer, nous ne pouvons pas voter pour ce budget primitif 2009. »
• Budget primitif assainissement 2009
. Budget primitif 2009
M. Guegan souhaite connaître l’augmentation du nombre de construction raccordée à la future station d’épuration par an pour évaluer l’autofinancement de la nouvelle station d’épuration. Le maire répond peut être 10 maisons par an, soit environ 20000 euros de recettes pour le budget assainissement.
Budget accepté à l’unanimité.
• Emprunt 2009
Prêt d’un montant de 1 000 000 euros auprès du Crédit Agricole d’Ille-et-Vilaine pour financer le complexe culturel et la cantine scolaire sur une durée de 30 ans, au taux de 4.88%.
Fond de compensation de la TVA : convention avec l’état pour un versement anticipé
Le dispositif du plan de relance de l’économie relatif au fonds de compensation pour la TVA (FCTVA), inscrit à l’article L. 1615-6 du code général des collectivités territoriales (CGCT), permet le versement en 2009 des attributions du fonds au titre des dépenses réalisées en 2008 pour les bénéficiaires du fonds qui s’engagent, par convention avec le représentant de l’Etat, à accroître leurs dépenses d’investissement en 2009.
Cette dérogation au principe du décalage de deux ans entre la réalisation de la dépense et l’attribution du FCTVA devient pérenne pour les bénéficiaires du fonds dès que les services de préfectures constateront, au 1er trimestre 2010, qu’ils ont respecté leur engagement au regard des montants effectivement réalisés en 2009.
Inscription au budget de la commune de la somme de 4 052 200.00€ de dépenses réelles d’équipement, soit une augmentation de 1043% par rapport au montant référence déterminé par les services de l’Etat, et signature d’une convention par laquelle la commune de Gahard s’engage à augmenter ses dépenses réelles d’équipement en 2009 afin de bénéficier de la réduction du délai d’attribution du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008.
• Personnel communal : modification du temps de travail
Augmentation de une heure hebdomadaire pour L. Gautier (gestion de la bibliothèque), 3h pour S. Delacroix (secrétariat de mairie) car l’accueil du public occupe quasiment tout le temps de travail. Manque de temps pour autres tâches administratives.
• Construction station d’épuration
Le bureau d’étude demande à ce que le dossier soit finalisé pour septembre 2009 pour obtenir le maximum de subvention auprès de l’Agence de l’Eau. Il y a un risque que les subventions diminuent les années suivantes. Cela implique d’autoriser les études préalables, le plan de financement, lancer l’autorisation de négociation avec les propriétaires, entamer une procédure adaptée, publicité (appel d’offre prévu en mai).
Plusieurs conseillers soulignent que le planning proposé par le bureau d’étude est irréalisable. Il faudrait que les études techniques et les dossiers réglementaires soient terminés fin avril.
Ils soulignent également que cette précipitation ne doit pas compromettre l’échange en commission sur les choix techniques pour ce projet.
Malgré ces remarques, le conseil est d’accord pour lancer l’ensemble des consultations. La commission devra être vigilante sur la qualité du dossier réalisé.
• Commission agricole
Quelques agriculteurs ont rencontré la commission agricole (évolution du PLU, accessibilité aux parcelles, circulations d’engins, …). P. Besnard demande à ce que les autres agriculteurs de la commune soient avertis de cette commission et incite à engager la discussion pour que toutes les sensibilités soient représentées dans cette commission ouverte. Un dossier sur la préservation du bocage réalisé par l’association du bocage est fourni à chaque conseiller.
• Complexe culturel
Problèmes de fissures dans le pignon restant. Devis de 4749 euros accepté pour renforcer le mur.
• Questions diverses
A.Troccaz demande pourquoi il y a eu un avis favorable émis par la mairie dans le dossier d’installation de l’antenne relais (hauteur 25m de haut installée au pied du deuxième terrain de foot et du terrain de bi cross). P. Cœur Quetin répond que l’avis est favorable car la demande est en accord avec le PLU.
]]>Ordre du jour du lundi 2 mars 2009, à 20h30, dans la salle de réunion du conseil - citoyen ordinaire
http://gahardautrement.free.fr/index.php?2009/02/24/27-ordre-du-jour-du-jeudi-26-fevrier-2009-a-20h30-dans-la-salle-de-reunion-du-conseil#c2203
2009-03-15T21:24:26+01:00citoyen ordinaireTravaillant dans la fonction publique , je trouve surprenant et contraire aux bonnes règles de gestion des deniers de l'état que des élus puissent régler des travaux avant que ceux -ci soient réalisés .(arrangement avec l'entreprise disent nos élus !!! )
En lisant le bulletin municipal j'ai...Travaillant dans la fonction publique , je trouve surprenant et contraire aux bonnes règles de gestion des deniers de l'état que des élus puissent régler des travaux avant que ceux -ci soient réalisés .(arrangement avec l'entreprise disent nos élus !!! )
En lisant le bulletin municipal j'ai eu le sentiment d'avoir voté pour des conseillers municipaux qui manquent de rigueur .
J'ose espérer que cette anomalie de gestion ne se renouvelle pas ,mais le doute persistera .]]>Ordre du jour du lundi 2 mars 2009, à 20h30, dans la salle de réunion du conseil - CAC
http://gahardautrement.free.fr/index.php?2009/02/24/27-ordre-du-jour-du-jeudi-26-fevrier-2009-a-20h30-dans-la-salle-de-reunion-du-conseil#c2202
2009-03-13T20:11:10+01:00CACEn ce qui concerne la critique du compte administratif, il eut sans doute été préférable d'user du mot « exactitude » au lieu de celui de « véracité », ce qui aurait rendu plus difficile la réplique de la majorité qui a profité de ce dernier terme pour ne pas répondre sur le fond...En ce qui concerne la critique du compte administratif, il eut sans doute été préférable d'user du mot « exactitude » au lieu de celui de « véracité », ce qui aurait rendu plus difficile la réplique de la majorité qui a profité de ce dernier terme pour ne pas répondre sur le fond et pour jouer les vierges outragées. Au demeurant, ces deux notions ne concernent pas seulement les valeurs, mais aussi la nature et l'imputation des dépenses, et l'invocation d'anomalies financières est à cet égard réductrice. L'augmentation du compte combustibles et le règlement de travaux non réalisés ne sont pas des broutilles. L'augmentation du prix du pétrole au premier semestre 2008 ne saurait à lui seul expliquer l'augmentation de 157% de ce compte, et le règlement anticipé de travaux ne paraît pas conforme aux règles de la comptabilité publique. L'explication donné en commission sur ce dernier point est invraisemblable. Aussi n'est-ce peut-être pas la véracité, ni même l'exactitude qui sont en cause, mais la sincérité des comptes présentés. ]]>Ordre du jour du lundi 2 mars 2009, à 20h30, dans la salle de réunion du conseil - Anne Troccaz
http://gahardautrement.free.fr/index.php?2009/02/24/27-ordre-du-jour-du-jeudi-26-fevrier-2009-a-20h30-dans-la-salle-de-reunion-du-conseil#c2200
2009-03-12T21:37:08+01:00Anne TroccazBonsoir,
je n'ai pas fait le CR du conseil rapidement. J'ai corrigé le compte rendu officiel en tant que secretaire de séance. Vous avez tous pu le lire dans le Gahardit aujourd'hui. Voici les remarques que j'ai communiquées a la mairie (inscrites en gras dans le texte) et qui n'ont pas été...Bonsoir,
je n'ai pas fait le CR du conseil rapidement. J'ai corrigé le compte rendu officiel en tant que secretaire de séance. Vous avez tous pu le lire dans le Gahardit aujourd'hui. Voici les remarques que j'ai communiquées a la mairie (inscrites en gras dans le texte) et qui n'ont pas été prises en compte.
Suite à la dernière séance du Conseil Municipal en date du 22 Janvier 2009, Monsieur Mickael GUEGAN, conseiller Municipal souhaite que l’option démolition du Lot Gros œuvre soit ajouté dans le montant global des travaux du projet d’extension et de réhabilitation de la salle polyvalente et de la cantine municipale :
Montant des travaux : 1 577 840.72 € HT
Option démolition : 11 044.76 € HT
Montant total des travaux : 1 588 885.48 € HT
Monsieur MORETTI, conseiller municipal s’interroge sur le fait que le trésorier principal de la commune ne soit pas présent pour présenter son compte de gestion. Le maire répond que sa présence n’est pas une obligation mais qu’il est possible de l’inviter à venir présenter ce compte.
COMPTE ADMINISTRATIF 2008 - Commune
Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Madame LAVASTRE Isabelle, maire adjoint délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2008 dressé par M. BODIN, Maire, après s'être fait présenter le budget primitif, et les décisions modificatives de l'exercice considéré.
1° lui donne acte de la présentation faite du compte administratif lequel peut se résumer ainsi :
Section de fonctionnement :
Excédent de 2007 reporté 168 982.91 €
Recettes 2008 738 270.53 €
Total 907 253.44 €
Dépenses 2008 597 238.13 €
Excédent de clôture 310 015.31 €
2° constate, aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités annexes, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relative au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes,
3° Le Conseil Municipal approuve le compte administratif du budget communal 2008 comme suit :
Pour : 7(, Delanoé, Lavastre, Cœur-Quetin, Planchet, Duval, Lemonnier, Saudray)
Contre: 7 (Besnard, Troccaz, Cailly, Bellier, Moretti, Gaillard, Guegan)
Abstentions: 0
Conformément à l’article L 1612-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, le compte administratif du budget communal 2008 est arrêté.
COMPTE ADMINISTRATIF 2008 – Commune/Annexe
Patrick Besnard explique les raisons pour lesquelles les sept conseillers de la liste « Gahard Autrement » votent contre l’approbation du compte administratif 2008 :
« En section de Fonctionnement, nous ne comprenons pas la raison pour laquelle le compte imputé aux combustibles est passé de 7000€ en 2007 à plus de 18000€ en 2008 alors qu’il n’y a plus qu’un local à chauffer au niveau de l’école.
En section d’investissement, concernant la voirie, nous constatons que la somme allouée à cette ligne lors du budget primitif a été totalement dépensée alors que les travaux concernés ne sont pas réalisés. Vous nous avez répondu lors de la commission des finances que vous aviez conclu un arrangement avec l’entreprise concernée et que vous aviez anticipé le règlement de la facture. C’est là une attitude que nous ne comprenons pas et que nous dénonçons au vu des risques financiers et fiscaux qu’elle fait encourir à la commune. Permettez-nous de douter de la véracité de ce compte, d’autant plus qu’il s’agit là d’une somme avoisinante les 30 000 €.
Donc en toute cohérence avec notre position lors du vote du budget primitif, nous avons décidé de voter contre l’approbation du compte administratif 2008 de la commune. »
Monsieur Frédéric BODIN, maire, précise que si la position d’opposition se respecte, le terme véracité induit que le compte administratif présenterait des anomalies financières, ce qui est faux et qu’il conteste fortement l’emploi de ce terme.
COMPTE DE GESTION 2008 - Commune
Le Conseil Municipal, après s’être fait présenter les budgets primitif de l’exercice 2008 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le receveur municipal accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l’Actif, l’état du Passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer.
Après avoir entendu et arrêté le compte administratif de l’exercice 2008.
Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2007 celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,
Considérant qu’il n’y a pas de réserves,
1° Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées au 1er janvier 2008 au 31 décembre 2008 y compris celles relatives à la journée complémentaire,
2° Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2008 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes,
3° Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives,
- déclare que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2008, par le receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.
Le compte de gestion dressé par Mr SOUBIGOU, Percepteur est adopté à l'unanimité.
Patrick Besnard fait remarquer que les conseillers de la liste « Gahard Autrement » votent pour le compte de gestion car :
- le vote du compte de gestion : c'est valider le travail du comptable public, valider le fait que le compte de gestion est identique au compte administratif.
- cependant, le precepteur n’a pas pu savoir que les travaux avaient été payés sans qu’ils aient été réalisés.
Vote subvention :
• Madame GAILLARD, conseillère municipale trouve anormale la somme proposée à l’association « Solidarité Paysanne 35 » par rapport à celle proposée au comice agricole. Dans le cas de l’association, il s’agit d’aider des agriculteurs en difficulté, pour le comice il s’agit de payer pour de la communication et un banquet. La commune de Gahard n’a jamais alloué de subvention au comice agricole. Monsieur BODIN précise que les deux demandes de subventions ne peuvent pas être comparées.
]]>Ordre du jour du jeudi 22 janvier 2009, à 20h30, dans la salle de réunion du conseil - Jean-Denis Gauthier
http://gahardautrement.free.fr/index.php?2009/01/20/26-ordre-du-jour-du-jeudi-22-janvier-2009-a-20h30-dans-la-salle-de-reunion-du-conseil#c2196
2009-02-08T22:02:19+01:00Jean-Denis GauthierS'agissant du financement de l'autofinancement de l'école, qui parait encore problématique, il est probable que le remboursement de la TVA aux collectivités sur leurs investissements va être réduit de deux ans à 0. Dans ce cas, ce seront quelques 600 000 € qui n'alourdiraient pas...S'agissant du financement de l'autofinancement de l'école, qui parait encore problématique, il est probable que le remboursement de la TVA aux collectivités sur leurs investissements va être réduit de deux ans à 0. Dans ce cas, ce seront quelques 600 000 € qui n'alourdiraient pas l'endettement communal.]]>Ordre du jour du jeudi 22 janvier 2009, à 20h30, dans la salle de réunion du conseil - Anne Troccaz
http://gahardautrement.free.fr/index.php?2009/01/20/26-ordre-du-jour-du-jeudi-22-janvier-2009-a-20h30-dans-la-salle-de-reunion-du-conseil#c2195
2009-02-01T21:01:19+01:00Anne TroccazCompte rendu du Conseil Municipal
Jeudi 22 janvier 2009 à 20h30
Tous présents.
• Extension et réhabilitation école primaire
- L’avant projet définitif (APD) a été présenté au nouveau directeur des Bâtiments de France. Des demandes mineures (rampe handicapée, préau,...Compte rendu du Conseil Municipal
Jeudi 22 janvier 2009 à 20h30
Tous présents.
• Extension et réhabilitation école primaire
- L’avant projet définitif (APD) a été présenté au nouveau directeur des Bâtiments de France. Des demandes mineures (rampe handicapée, préau, hall révisions mineures) sont exigées mais ne remettent pas le projet en cause.
La directrice de l’école a annoncé une augmentation du nombre d’élève pour la rentrée prochaine. Le maire propose d’inclure une tranche conditionnelle pour la construction d’une sixième classe.
Coût du projet en 2007 1.4 M euros HT
Réactualisation du cout du projet (indice de construction) 1.562 655 euros
Apres validation de l’APD, honoraire architecte : 160 000 euros.
L’état a annoncé une augmentation de la DGE pour l’année 2009 pour la construction de bâtiments publics (commune de moins de 2000 habitants, 50% de subventions du montant des travaux sans plafond). Les dossiers sont à déposer avant le 31 mars 2009.
Question liste Gahard Autrement: échéance pour le dépôt du permis ? peut être un lancement de l’appel d’offre en septembre.
Incertitude sur le montant de la DGE car l’état précise que ce sera fonction du nombre de projets.
Ce plan de financement n’en est pas vraiment un … comment financer le solde ? à voir …
• Extension station d’épuration
- Levé topographique : devis société AMEL 500 euros. M. Guégan demande si cette société donne satisfaction. Le Maire répond que les délais sont longs et qu’il faut les relancer régulièrement.
- Filière boues : information le maître d’œuvre souhaite connaître l’avis du conseil sur l’intérêt d’installer un traitement des boues complémentaires de stockage des boues (lit plantés de roseaux) pour augmenter le temps de stockage des boues (5 à 6 ans au lieu d’un).
Le Conseil approuve et souhaite connaître le coût du projet.
• Extension et réhabilitation complexe culturel
-Avenant lot gros œuvre
La phase de démolition n’a pas été validée lors de l’appel d’offre. Faire un avenant de 11 044 euros TTC.
Abstention de : Gaillard, Moretti, Cailly, Besnard, Guégan, Troccaz
- Vente matériel : gain de 590 euros (vente parquet, poutre, hotte, cuisinière) qui va au CCAS.
F. Moretti demande que la sécurité des enfants soit améliorée dans le bourg. Le stationnement des poids lourds rue de la Guerche doit être réglementé. Après débat, le Maire propose de sécuriser l’accès à la bibliothèque par du ruban.
• Personnel communal / œuvres sociales
Adhésion financée par la commune de 13 euros par agent pour ceux qui le souhaitent. (possibilité de chèque Vacances, …)
• Communauté de communes du Pays d’Aubigné/formation des élus
C. Gaillard présente le questionnaire élaboréen commission de travail de la Communauté de Commune pour évaluer les besoins en formation des élus et repérer les formateurs éventuels parmi les élus.
• Amicale Laïque/ demande de mise à disposition salle des sports
Capacité d’accueil limitée à 200 personnes. Après débat, le Maire propose que la salle soit proposée du samedi au dimanche afin de ne pas empêcher l’activité dans la salle le jeudi et vendredi. L’installation du matériel est à la charge de l’association (matériel fourni par la commune). Il faut protéger le sol par une moquette. La restauration dans la salle est interdite.
• Syndicat agricole de Gahard /
Demande d’un groupe d’agriculteurs de rencontrer la commission agriculture environnement. Or celle-ci n’existant plus, P. Besnard propose que cette commission soit prise en charge par un adjoint ou un adjoint délégué.
Création d’une commission agriculture environnement pour rencontrer les agriculteurs et échanger sur l’aménagement de la commune, la circulation, le bocage, …
Membres de la commission : Besnard, Gaillard, Guégan, Saudray, Planchet, Cœur Quetin, Troccaz.
• Questions diverses : ADSL : le Maire relate les nombreuses plaintes des habitants de Gahard sur la faiblesse de la déserte de Gahard. I. Lavastre propose de réaliser une deuxieme pétition. Le Conseil Général a déclaré que l’ensemble des usagers devaient recevoir 2 Mega en 2009. Appel d’offre lancé en février au CG.
]]>Ordre du jour du jeudi 4 décembre 2008, à 20h30, dans la salle de réunion du conseil - g
http://gahardautrement.free.fr/index.php?2008/12/03/23-ordre-du-jour-du-jeudi-4-decembre-2008-a-20h30-dans-la-salle-de-reunion-du-conseil#c2194
2009-01-07T17:29:58+01:00gpour les pond mise au norme on met des buse renforçé ( de la bonnat ) et oui ses au propriétaire du passage de les payer oui ces pas mornal mais bon cet comme ça...pour les pond mise au norme on met des buse renforçé ( de la bonnat ) et oui ses au propriétaire du passage de les payer oui ces pas mornal mais bon cet comme ça ]]>