Ordre du jour du mercredi 9 avril 2008, à 20h00, dans la salle de réunion du conseil

Par Olivier Troccaz, jeudi 3 avril 2008 à 10:01 :: Les conseils municipaux :: #16 :: rss

• Subventions communales 2008 ;
• Contributions aux organismes 2008 ;
• Taux communaux d'imposition 2008 ;
• Budget primitif 2008 - Commune :
   . Affectation du résultat 2007 ;
   . Subvention d'exploitation pour budget CCAS ;
   . Vote du budget primitif.
• Budget primitif 2008 - Assainissement :
   . Affectation du résultat 2007 ;
   . Vote du budget primitif.
• Désignation des commissions communales ;
• Désignation du délégué pour la révision des listes électorales ;
• Election d'un conseiller municipal délégué à la jeunesse ;
• Convention fourrières ;
• Conseil Général 35 : renouvellement aide à l'emploi de la bibliothèque ;
• Conseil Général 35 : location classe mobile ;
• Droit de préemption urbain : rue de la Rogerie ;
• Questions diverses.

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Commentaires

1. Le lundi 21 avril 2008 à 21:11, par Ramon philippe

merci pour les compte-rendus
rien ne change hélas!!!!!!!!!!!!!!!!
vive l' ouver.......fermeture pardon!

2. Le mardi 15 avril 2008 à 19:24, par Jean-Denis Gauthier

Mascarade ? En général, c'est joyeux les mascarades. Ici, l’excuse du FC-TVA est pitoyable. A 15,482% sur le montant réel des dépenses, c’est-à-dire sur le montant TTC, le calcul n’est pas difficile à faire pour quelqu’un qui se pique de prospective financière. La différence n’est pas mince, même si elle se fait sentir avec deux ans de retard : 54 620 €, de quoi payer de belles indemnités aux compétents connaisseurs de dossiers.

3. Le lundi 14 avril 2008 à 22:28, par Patrick Besnard

Prospective financière
Pour moi, je pense qu'il s'agit la, de la part de Mr Le Maire d'une mascarade.
Pour preuve, si cette prévision avait été réalisé avec les soins du percepteur, Le Maire n' aurait aucunement hésité à répondre à Anne quand elle lui a demandé si la somme allouée au projet du complexe culturel est un montant HT ou TTC.
La TVA prend une part essentielle dans ce type de projection, surtout quand il s'agit d'une somme aussi importante.
Comment peut-on raisonner avec autant de légereté surtout quand il s'agit de l'argent du contribuable?
1,8 M d'€ HT ou TTC , affaire à suivre. nous pensons avoir malheureusement la réponse.

4. Le lundi 14 avril 2008 à 21:09, par Anne Troccaz

Compte rendu du conseil municipal du 9 avril (avec du retard, la prochaine fois ce sera plus rapide !)

Ce CR reprend les points essentiels du dernier Conseil.

Présents : 15

Subventions communales : vote de subventions aux associations à l’unanimité. Possibilité de revoir les critères d’attribution pour 2009, à travailler en commission si demande des associations.

Taux d’imposition : pas d’augmentation depuis 3ans. Proposition de la commission finance d’augmentation de 2% pour se rapprocher de la moyenne nationale. Gain pour la commune de 3325 euros.

P. Besnard et C. Gaillard soulignent que les services de la commune sont en dessous de la moyenne nationale. Les habitants ne comprendraient pas une augmentation des impôts en regard des services proposés. Finalement, tout le conseil vote contre une augmentation du taux d’imposition.

Vote aux organismes : vote favorable : 15

Budget primitif 2008 :
Intervention de C. Gaillard : le Gahardit de décembre 2007 dit qu’une prospective financière a été réalisée avec le trésorier de la commune suite aux inquiétudes des conseillers municipaux sur le montant à investir pour l’école et le complexe culturel. En tant que citoyenne, elle avait demandé par courrier la prospective financière. Or on vote le budget sans avoir connaissance de cette prospective, bien qu’on soit en avril 2008.

P. Besnard : La commission d’appel d’offre des plis du centre culturel n’a pas été réunie alors que les plis sont en mairie depuis le 17 mars, lendemain des élections. Pourquoi ne pas avoir ouvert les plis avant et savoir a quoi s’en tenir sur le montant exact des financements du centre culturel ?

Réponse F. Bodin : on est sur des grandes masses prévisionnelles. On est en mesure de réaliser les emprunts. On n’a pas le temps aujourd’hui de présenter la prospective financière, ce serait trop compliqué (problème de FCTVA difficile à comprendre).
Vote budget : 8 pour, 7 contre.

Lecture texte par P. Besnard expliquant pourquoi les conseillers de la liste Gahard Autrement vote contre le budget de fonctionnement et d’investissement ::
« Nous refusons de voter le budget primitif de fonctionnement pour l'année 2008 pour deux raisons essentielles :
Dans les dépenses, nous sommes en total désaccord avec le montant de 49 000 euros indiqué dans la ligne "Indemnités des élus". Nous jugeons cette façon de procéder irresponsable.
Nous refusons de voter le budget primitif d'investissement pour l'année 2008, en raison d'un manque de lisibilité dans le montant de l'investissement lié au centre culturel.
Le voter serait donner notre accord sur un projet dont nous ne connaissons pas le montant final alors que les devis sont arrivés en mairie.
Pourquoi la Commission Appel d'Offre n'est-elle toujours pas créée pour se prononcer sur ce sujet?
Comment peut-on engager la commune sans connaître le montant de l'annuité et la durée de remboursement de l'emprunt relatif à la construction du centre culturel .
Ceci n'est pas de l'opposition systématique, nous voulons nous conduire en responsables face à des dépenses qui doivent aussi prendre en compte le projet d'école qui traine depuis trop longtemps ainsi que la voirie discutée ensemble en commission des finances. »
Ce texte sera mis en annexe du proces verbal du conseil municipal.

Budget assainissement : 15 favorable.

Désignation commissions communales:
Communication : Cailly, Guegan, Bodin
Vis associative, sport : Duval, Lemonnier, Moretti
Jeunesse, Ado, conseil jeunes : Lavastre, Lemonnier, Troccaz
Periscolaire (cantine, garderie) : Lavastre, Moretti, Troccaz
Bâtiment et cimetière (inclus projet d’école) : Bellier, Gaillard, Guegan, Moretti, Lavastre, Lemonnier
Voirie : Bellier, Besnard, Cœur Quetin, Gaillard, Guegan, Planchet, Saudray
Urbanisme : ZAC, PLU, assainissement : Besnard, Delanoe, Cœur Quetin, Moretti, Planchet, Troccaz
Appel d’offre : commission à élire composée du maire, 3 titulaires et 3suppléants.
Vote : titulaire : Cailly, Guegan Planchet
Suppléants : Besnard, Duval, Troccaz

Désignation délégué pour révision liste électorale : Delanoe (8 voix),Besnard désigné délégué (7 voix).

Election d’un conseiller délégué à la jeunesse :
Intervention de C. Gaillard : Lors du dernier conseil, F. Bodina fait un grand discours sur le respect. Le dernier conseil municipal n’a pas respecté le vote des Gahardais puisqu’un poste d’adjoint n’a été proposé à la liste Gahard Autrement, ni aucune place de délégué titulaires dans les commissions importantes (communauté de commune, ..). L’ouverture n’était pas à l’ordre du jour. Aussi, la liste Gahard Autrement ne présente pas de candidat à ce poste de délégué à la jeunesse.

Intervention de A. Troccaz : au dernier conseil municipal, F. Bodin avait parlé de deux délégués et non d’un seul. Pourquoi cette proposition aujourd’hui ?
F. Bodin : Le second poste de délégué sera créé ultérieurement suivant les nécessités à venir, actuellement,il n’y a que celui-ci.

C. Gaillard est alors intervenue pour dire qu’il ne s’agissait que d’un succédané dérisoire d’ouverture. Demande de mettre le texte pronocé par Cécile Gaillard en annexe du procès verbal du CM. Demande accordée. A voir s’il en ressortira quelque chose dans le compte rendu du Gahardit.

Aucune candidature n’est proposée au sein du conseil municipal pour ce poste de conseiller délégué.

5. Le lundi 14 avril 2008 à 10:06, par zérisson

Merci pour l'accueil et les explications Jean-Denis : c'est quand meme plus clair comme ca !!! j'espere maintenant qu'on aura des infos sur les choix faits

6. Le dimanche 13 avril 2008 à 14:29, par Jean-Denis Gauthier

Bienvenue, zérisson

Les taux, ce sont ceux des impôts locaux : taxe d'habitation, taxes foncières sur le bâti et le non bâti, taxe professionnelle. La pression fiscale doit être justifiée par les équipements et les services offerts aux habitants et par leurs capacités contributives, leur revenus.

Le budget général primitif peut être modifié par un budget supplémentaire. Le budget assainissement est un budget annexe, c'est-à-dire que ses recettes et dépenses de fonctionnement et d'investissement sont détaillées et votées distinctement du budget général.

Les listes électorales sont régulièrement révisées pour tenir compte des arrivées et des départs, des décès et de l'accession à la majorité. La commission de révision a pour mission de constater ces évènements. L'INSEE communique aussi à la municipalité les inscriptions dans une autre commune des électeurs qui ont quitté Gahard.

7. Le samedi 12 avril 2008 à 23:59, par zérisson

Salut
je me lance pour la premiere fois mais ca m'interroge un peu tout ca :
les taux communaux d'imposition ... euh c'est nos impots ca ?
budget primitif ? y'en a combien après ?
révision des listes électorales ... y'a un blème avec les élections ?
je m'en moque un peu de l'horaire exact de la réunion, mais je préférerai avoir un peu plus de détail sur l'ordre du jour

8. Le mercredi 9 avril 2008 à 10:42, par Olivier Troccaz

Exact ! Tellement l'habitude de 20h30, que ça a été un réflexe ... je corrige.

9. Le mercredi 9 avril 2008 à 09:30, par Marc Lanouiller

A priori le conseil demarrera a 20h et pas 20h30

10. Le mardi 8 avril 2008 à 16:40, par Olivier Troccaz

Bonjour,

C'est effectivement l'un des objectifs recherchés, à savoir, qu'il n'y ait pas seulement un CR de conseil, mais également les points forts des discussions qui ont conduit à ce CR, et les prises de position des uns et des autres.
Ainsi, chacun aura à loisir de s'informer, voire d'intervenir.

Olivier

11. Le mardi 8 avril 2008 à 16:29, par Joseph Gauthier

Salut,

est-ce que y'aurait moyen de mettre aussi les compte-rendus des conseils, officiels et personnels pourquoi pas, pour les gahardais de l'étranger?

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